Alternative au viager : La vente en nue-propriété ou la vente à terme occupée ou le bail réel solidaire

Le viager est une solution bien connue pour assurer un complément de revenus pendant la retraite. Cependant, ce système présente quelques inconvénients, tels que l’aléa lié à la durée de vie du vendeur et la complexité des modalités contractuelles. Heureusement, il existe aujourd’hui des alternatives au viager qui méritent d’être explorées. Voici un article qui présente certaines solutions innovantes pour préparer votre retraite sereinement.

La vente en nue-propriété 

La vente en nue-propriété est une alternative au Viager qui permet à un propriétaire de vendre son bien immobilier tout en conservant son usufruit. Bien sûr, le principe de la vente en nue-propriété repose sur le démembrement du droit de propriété. Ainsi, le vendeur cède la nue-propriété de son bien, tout en conservant l’usufruit pour une durée déterminée ou jusqu’à son décès. De même, l’acheteur ne peut ni occuper le bien, ni en tirer des revenus locatifs pendant cette période. En outre, ce dernier devient pleinement propriétaire du bien à l’extinction de l’usufruit.

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La vente en nue-propriété présente des avantages fiscaux et patrimoniaux pour le vendeur. Effectivement, cette pratique permet de percevoir immédiatement une somme d’argent, tout en continuant à utiliser le bien. De plus, la vente en nue-propriété diminue les droits de mutation à titre onéreux. Enfin, cette alternative au viager est un outil de transmission patrimoniale intéressant, notamment pour : 

  • L’anticipation d’une succession
  • La protection du conjoint

La vente en nue-propriété offre également des avantages pour l’acheteur. Évidemment, l’acquisition d’un bien en nue-propriété permet de bénéficier d’une décote sur le prix d’achat. En plus, l’acheteur n’a pas à supporter les charges et les travaux d’entretien du bien pendant la période d’usufruit.

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La vente à terme occupée en tant qu’alternative au viager

La vente à terme occupée est une autre alternative au viager. Certes, celle-ci est un contrat par lequel le propriétaire vend son bien à un investisseur en échange d’un bouquet et d’une rente viagère. Toutefois, le vendeur continue à occuper le logement jusqu’à son décès ou son départ en maison de retraite, en moyennant une indemnité d’occupation.

Ce dispositif présente plusieurs avantages par rapport au viager. Premièrement, cette approche offre une grande sécurité juridique, car le prix de vente et le montant de la rente sont fixés dès le départ. Deuxièmement, le vendeur bénéficie d’un complément de revenus régulier et garanti, tout en restant chez lui. Dernièrement, les héritiers ont la possibilité de récupérer le bien en remboursant le prix de vente et les rentes versées.

Le bail réel solidaire (BRS)

Le bail réel solidaire est un dispositif qui permet aux seniors de devenir propriétaires d’un logement à un prix abordable. Tout cela en dissociant bien évidemment la propriété du foncier et du bâti. 

Dans le cadre d’un BRS, un organisme de foncier solidaire (OFS) acquiert un terrain et y fait construire des logements. Les seniors achètent par la suite le logement, en moyennant le versement d’une redevance à l’OFS.

Cette alternative au viager apporte de multiples bénéfices pour les seniors. En premier lieu, le BRS leur donne la possibilité d’accéder à la propriété à un coût réduit. En second lieu, celui-ci assure la mixité sociale et intergénérationnelle. En dernier lieu, le bail réel solidaire favorise le maintien à domicile des personnes âgées, en leur offrant un logement adapté à leurs besoins.